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Marques déposées par la société EARL ROUSSILLE
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Domaine de Nardou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Nardou
EARL ROUSSILLE, EARL

Numéro de dépôt :
4006629
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
Domaine de Nardou de EARL ROUSSILLE

Présentation de la marque Domaine de Nardou

Déposée le 13 mai 2013 par la société EARL ROUSSILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de Nardou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société EARL ROUSSILLE domicilié(e) 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 928 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUSSILLE, M. Roussille Jean Michel domicilié(e) 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France.

La marque Domaine de Nardou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Nardou est expirée depuis le 13 mai 2023.

EARL ROUSSILLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Garonneau , L'Excuse , Château de GARONNEAU


EARL ROUSSILLE, EARL - 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France - SIREN 383928140


EARL ROUSSILLE, M. Roussille Jean Michel - 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.